Conventions Collectives
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Conventions Collectives

SPECTACLE VIVANT

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES (Brochure n° 3226)
avenant du 20 février 2009 (étendue)

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVÉ DU SPECTACLE VIVANT (brochure n°3372) - Arrêté d’extension (29-05-2013)

Fiche de présentation de cette convention collective réalisée par le CNV et l’IRMA en collaboration avec les organisations syndicales

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PARCS DE LOISIRS ET D’ATTRACTIONS (Brochure n° 3275)

CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES TECHNIQUES AU SERVICE DE LA CRÉATION ET DE L’ÉVÉNEMENT - IDCC 2717 (brochure n°3355)

ÉDITION PHONOGRAPHIQUE

Convention collective nationale de l’édition phonographique du 30 juin 2008 - Tarifs - Outil de simulation droit d’autoriser

Arrêté du 20 mars 2009 portant extension de la convention collective nationale de l’édition phonographique (n° 2770)NOR : MTST0906769A

Protocole d’accord du 29 septembre 2003 fixant le champs de la négociation de la future convention

Accord national professionnel du 13 avril 2005 instituant une CPNEF - Arrêté du 1er février 2006 portant extension

Accord sur les modalités de participation des salariés aux négociations nationales

Accord national professionnel du 22 novembre 2005 relatif au champ d’application de la future convention collective de l’édition phonographique (étendue)

Avenant du 13 décembre 2005 à l’accord national professionnel du 22 novembre 2005 - (étendu)

Accord national professionnel du 13 décembre 2005 relatif aux modalités de participation des salariés aux négociations nationales conclu dans le secteur de l’édition phonographique

Accord national professionnel du 15 avril 2006 relatif à la formation professionnelle conclu dans le secteur de l’édition phonographique (étendu)

Avenant du 29 mai 2006 prorogeant le moratoire conventionnel à l’accord national professionnel du 13 avril 2005 relatif à la CPNEF/EP conclu dans le secteur de l’édition phonographique (étendu)

Avenant du 5 septembre 2006 fixant le règlement intérieur de la Commission paritaire nationale emploi formation à l’accord national professionnel du 13 avril 2005 instituant une CPNEF (étendu)

Avenant du 20 juillet 2007 à l’accord national professionnel du 13 avril 2005 relatif à la commission paritaire nationale emploi-formation (étendu)

Avenant du 28 avril 2008 à l’accord du 15 avril 2006 sur la formation professionnelle (Avis d’extention)

CINÉMA

Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012

Convention collective nationale des artistes musiciens de la production cinématographique (Protocole d’accord du 1er juillet 1964)

Protocole d’accord du 29 juillet 1960 concernant l’utilisation secondaire des enregistrements de la musique de film pour la réalisation de disques du commerce

Accord spécifique du 7 juin 1990 concernant les artistes interprètes engagés pour la réalisation d’une œuvre cinématographique (conclu en application des articles 19 et 20 de la loi du 3 juillet 1985)

AUDIOVISUEL

Accord Musiciens de la production audiovisuelle du 16 septembre 2015

Protocole du 16 mai 1977 modifié par avenant du 5 mars 1987 relatif aux conditions d’emploi et de rémunération des artistes musiciens employés dans les émissions de télévision

Convention collective nationale des artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision. Etendue par arrêté du 24 janvier 1994 (JORF 4 février 1994)

Avenant du 5 mars 1987 au Protocole du 16 mai 1977 relatif aux conditions d’emploi et de rémunération des artistes musiciens employés dans les émissions de télévision

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L’ANIMATION (Brochure n° 3246)


Actus

Mobilisations

21-09-2017

Journée d’actions, de mobilisations et de grèves

23-09-2017 (...)

Permanence sociale

PERMANENCE SOCIALE FEDERALE

Plusieurs syndicats de la fédération nationale (...)

Calendrier

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