Archives - communiqués
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Communiqués 2008

Communiqué du 22/02/08 : Contre le désengagement de l’Etat dans la culture
Hold-up sur l’audiovisuel public
Les entretiens de Valois
Tract pour le 17/06/08 : Pour la retraite solidaire
Communiqué du 26/03/08 : Déclaration de la CGT Spectacle à propos de la CAISSE DES CONGÉS SPECTACLES
Communiqué du 25/03/08 : Ensemble, pour l’avenir des retraites

Communiqués 2007

Lettre de mission adressée à Christine Albanel
Menaces sur l’art lyrique et l’ensemble du spectacle vivant
Manifestation à Paris le 13 octobre

Assurance chômage - communiqués 2008

Précisions sur le N° d’objet

Assurance chômage - communiqués 2007

Journée nationale d’actions le lundi 12 mars
contre l’agrément du protocole d’avril 2006
Le gouvernement anticipe l’agrément
Rassemblement le 19 mars

Assurance chômage - communiqués 2006

Où en sommes-nous ?
pourquoi il nous faut agir tous ensemble
Silence, on signe pour agrément
Le MEDEF & C° ont finalisé les textes pour l’agrément
Tous ensemble le 14 février
Le Medef veut aggraver le protocole
Communiqué 24 fev 06
La CGT Spectacle condamne l’agrément ministériel
La FNSAC dépose un préavis de grève reconductible
La mobilisation continue
Les manoeuvres continuent !
Ça ne se passera pas comme ça !
Prochain réunion paritaire le 18 avril
Les pseudo négociations et les mensonges ça suffit !
Le protocole du Medef est inacceptable !
Face au MEDEF, le gouvernement est prêt à abdiquer !
Conférence de presse le 20 mai à Cannes
Ubu reste roi !
force doit rester à la loi !
Journée d’actions le 17 juillet à Avignon
Les mensonges du gouvernement, ça suffit !
Carton rouge pour RDDV
Annexes 8 et 10 : Où en sommes-nous

Assurance chômage 2008 - textes

Circulaire n° 2008-03 du 12/03/2008 : mise en place du numéro d’objet

Assurance chômage 2007 - textes

Arręté du 02/04/07 (agrément des annexes 8 et 10)
Circulaire n° 2007-08 du 04/05/07 (annexes 8 et 10)

Assurance chômage 2006 - textes

Observations de la FNSAC sur le projet d’accord du 9 mars sur les annexes 8 et 10
Observations de la Fédération CGT du spectacle sur le protocole du 18/04/06
Circulaire n° 2006-16 du 26/07/06 : suivi de la recherche d’emploi : transmission de l’instruction DGEFP n° 33-06 du 4/05/06 et adaptation de la circulaire UNEDIC n° 05-17 du 06/10/05

Assurance chômage 2003 à 2005 - textes

Avis d’opposition de la FNSAC-CGT à l’agrément du 27/06/2003
Rapport motivant la décision du Ministre des affaires sociales 12/2003
Avenant au protocole d’accord 2003
Protocole : Observations de la FNSAC-CGT du 03/07/03
Circulaire UNEDIC n° 03-19 (12/03) : Aide au retour à l’emploi et indemnisation
Circulaire UNEDIC n° 04-25 (12/04) : Convention ARE et indemnisation
Directive UNEDIC n° 13-04 (07/04) : allocation du fonds spécifique provisoire
Circulaire UNEDIC n° 04-04 (02/2004) : affiliation en cas de maternité ou de maladie - précisions
Protocole d’accord du 26/06/03
Fonds transitoire (dépliant) juin 2005
Circulaire UNEDIC n° 05-17 (10/05) : Suivi de la recherche d’emploi
Rapport de Jean-Paul Guillot - 20/10/2005

AUDIENS

Communiqué : la CGT très largement en tête
Résultats élections 2004
Communiqué commun SFA/SNAM

Europe

Traité constitutionnel européen : déclaration de la CE de la FNSAC-CGT

Formation professionnelle continue

Protocole d’accord sur la formation professionnelle continue entre la ROF, le CNFPT et l’AFDAS

Formation syndicale

Fiche de candidature
Autorisation d’absence

Guichet Unique

Circulaire n° 04-01 du 15 janvier 2004 - Guichet unique des organisateurs occasionnels de spectacle vivant
Faits marquants du mois de juin 2007
Faits marquants du mois de juillet 2007
Rapport d’activité 2004
Faits marquants du mois de novembre 2007
Faits marquants du mois d’octobre 2007
Faits marquants du mois de mai 2007
Faits marquants du mois de février 2006
Faits marquants du mois de mars 2006
Faits marquants du mois d’avril 2006
Faits marquants du mois de mai 2006
Faits marquants du mois de juin 2006
Faits marquants du mois d’août 2006
Faits marquants du mois de juillet 2006
Faits marquants du mois de septembre 2006
Faits marquants du mois de novembre 2006
Faits marquants du mois de décembre 2006
Faits marquants du mois de janvier 2007
Faits marquants du mois de février 2007
Faits marquants du mois de décembre 2007
Faits marquants du mois de mars 2007
Faits marquants du mois d’avril 2007
Rapport d’activité 2006
Faits marquants du mois d’aoűt 2007
Faits marquants du mois de septembre 2007

Guichet Unique 2008

Faits marquants du mois de mars 2008
Faits marquants du mois de février 2008
Faits marquants du mois de mai 2008
Faits marquants du mois de janvier 2008
Faits marquants du mois d’avril 2008

Guichet Unique 2009

Faits marquants du mois de janvier 2009
Faits marquants du mois de juin 2009
Faits marquants du mois de juillet 2009
Faits marquants du mois d’août 2009
Faits marquants du mois de septembre 2009
Faits marquants du mois de novembre 2009
Faits marquants du mois de décembre 2009

Guichet Unique 2010

Faits marquants du mois de mars 2010
Faits marquants du mois d’avril 2010
Faits marquants du mois de mai 2010
Faits marquants du mois de juillet 2010
Faits marquants du mois d’août 2010
Faits marquants du mois de septembre 2010

Impôts - frais professionnels

Frais spécifiques aux professions artistiques (DB 5 F 2544)
Frais professionnels 2007 : mode d’emploi
Frais professionnels réels 2007 pour les enseignants : précisions

Impôts - frais professionnels - CAA Nantes

Cour Administrative d’Appel - 04/02/2008

Impôts - frais professionnels - TA Lille

Tribunal Administratif de Lille - 19/06/2003

Impôts - frais professionnels TA Orléans

Tribunal Administratif d’Orléans - 12/12/2006

Paramètres utiles

Paramètres utiles 2010

Rapports

Pour une politique de l’emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l’audiovisuel Jean-Paul Guillot 29/11/2004
Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle Jacques Valade Juillet04
Pour un débat national sur l’avenir du spectacle vivant-Bernard Latarjet Avril04
Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X Jacques Charpillon Décembre04
Mission d’expertise pour un fonds spécifique Michel Lagrave
Recours à l’intermittence dans l’audiovisuel public Bernard Gourinchas
Analyse licences de spectacles Kancel-Chavigny05

Téléchargement de musique :

Artistes et public disent non au tout répressif


Actus

Mobilisations

30-11-2017

Discrimination syndicale

Rassemblement de soutien à Loïc (...)

Permanence sociale

PERMANENCE SOCIALE FEDERALE

Plusieurs syndicats de la fédération nationale (...)

Calendrier

Évènements à venir

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