Mentions légales

Mentions légales


Directeur de la Publication : SNAM-CGT
Union nationale des syndicats d’artistes musiciens de France CGT (Snam-Cgt)
14-16 rue des Lilas
75019 Paris

Site communautaire produit avec SPIP
Squelette IENSP
Tous les droits sur les éléments de ce site sont réservés - SNAM-CGT

Propriété intellectuelle

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant sur ce site sont la propriété exclusive du SNAM-CGT et des auteurs concernés. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle. L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif. Les informations fournies sur le site du SNAM-CGT et dans la lettre d’information envoyée par courriel ont pour objectif d’être utiles et informatives. Malgré les vérifications effectuées, le SNAM-CGT ne garantit pas leur exactitude et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation des informations données sur le site ou dans la lettre d’information.

Article L341-1 du Code de la propriété intellectuelle : Le producteur d’une base de données, entendu comme la personne qui prend l’initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d’une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d’un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s’exerce sans préjudice de celles résultant du droit d’auteur ou d’un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.

Liens vers des tiers Le site propose des liens vers des sites sur lesquels le SNAM-CGT n’exerce aucun contrôle. Le SNAM-CGT décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Retrait d’un site internet ou d’un courriel Si vous ne souhaitez pas voir apparaître votre site internet ou votre courriel dans la base de données, nous faire parvenir par courriel une demande comportant les informations nécessaires à l’identification du dit lien ou courriel.



SNAM - CGT - 14 /16 rue des Lilas 75019 Paris - 01 42 02 30 80 - snam-cgt@wanadoo.fr